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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONETEX
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Le Soleil de Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Soleil de Provence
CONETEX, SARL

Numéro de dépôt :
3988473
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2023
Le Soleil de Provence de CONETEX

Présentation de la marque Le Soleil de Provence

Déposée le 7 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Soleil de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONETEX domicilié(e) 2 Bis Rue de Californie - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONETEX domicilié(e) 2 Bis Rue de Californie - 62100 - CALAIS - France.

La marque Le Soleil de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Soleil de Provence est expirée depuis le 7 mars 2023.

CONETEX a également déposé les autres marques suivantes : NATUREL + , Les Dessous de Calais


CONETEX, SARL - 2 Bis Rue de Californie - 62100 - CALAIS - France


CONETEX - 2 Bis Rue de Californie - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Savons ; parfums, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile essentielle de lavande de Haute-Provence ”, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;

Olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des Appellations d'Origines Protégées “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et/ou “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; huiles bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Huile d'Olive de Provence ” et/ou des Appellations d'Origines Protégées “ Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence ” et/ou “ Huile d'Olive d'Aix-en-Provence ” et/ou “ Huile d'Olive de Haute Provence ” ; charcuterie ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ”, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ; sucreries.